Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8064 du 6 mars 2006 : " Actualisation des listes de maladies réglementées "

Notice

Bibliomer n° : 34 - Juin 2006
Thème : 1 - Production
Sous-thème : 1 - 3 Aquaculture
Notice n° : 2006-3587

Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8064 du 6 mars 2006 : " Actualisation des listes de maladies réglementées "

Bulletin Officiel du Ministère de l'Agriculture - BOMA, 2006-03-10, Vol. 10, p. 1-9

Adresse internet : http://www.agriculture.gouv.fr/IMG/pdf/dgaln20068064z.pdf

Référence bibliographique enrichie

Cette note de service fait suite à la publication des décrets n° 2006-178 et 2006-180 relatifs aux maladies animales. Elle présente les principales évolutions ainsi que leurs implications en matière de police sanitaire.

Imprimer

Référence bibliographique enrichie au format pdf

Site élaboré dans le cadre d'un partenariat Ifremer - FranceAgriMer - CITPPM,
en collaboration avec les centres techniques CTCPA, IFIP

Le Site Bibliomer, est déclaré auprès de la CNIL. Pour de plus amples informations n'hésitez pas à écrire à la CNIL : Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés - 21, rue St-Guillaume 75340 Paris cedex 7 - Tél : 01 53 73 22 22 - Fax : 01 53 73 22 00