Notice

  • Bibliomer n° : 57 - Mai 2011
  • Thème : 3 - Qualité
  • Sous-thème : 3 - 4 Gestion de la qualité
  • Notice n° : 2011-5631

Réglementation mondiale de la salubrité et de la qualité du poisson

Global legislation for fish safety and quality

Arvanitoyannis Ioannis S., Tserkezou Persefoni

Handbook of Seafood Quality, Safety and Health Applications - Manuel sur la qualité et la sécurité des produits de la mer, et leurs applications santé, 2011, Vol. Part II, Seafood safety (chapitre 27), p. 335-347 - 542 p. ; ISBN 978-1-4051-8070-2 - Texte en Anglais

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Résumé

Les réglementations concernant la sécurité et la qualité des produits de la mer en vigueur dans l'Union européenne (UE), les Etats-Unis d'Amérique (USA), l'Australie et le Japon sont présentées et discutées en détail dans ce chapitre d'ouvrage.
D'une manière générale, les législations de l'UE et des USA sont très similaires dans la définition des zones de production (plusieurs catégories). La principale différence réside dans la méthode de contrôle pour qualifier ces zones. Même si la production et la mise sur le marché des produits de la mer, de pêche et d'aquaculture, sont soumises à des directives en Europe, les produits restent dans la catégorie des produits " non harmonisés ", ce qui signifie que les règles nationales peuvent s'appliquer en plus de la législation européenne.
La législation des USA est basée sur des procédures de sécurité sanitaire concernant la transformation et l'importation des poissons de la mer, ainsi que sur une loi relative à la pêche durable. La loi canadienne sur les pêches se réfère à la protection de l'habitat des poissons, à la prévention des pollutions et de la détérioration de l'habitat des poissons.
Dans le Queensland en Australie, les pêches sont gérées en vertu de la Loi sur les pêches de 1994. Elle n'établit pas de droit pour les pêcheurs récréatifs, et n'impose aucune obligation spécifique (au ministre de prendre en considération les intérêts des pêches récréatives lorsque des décisions de gestion des pêches sont prises). Quant à la législation japonaise, elle accorde beaucoup d'importance au contrôle microbiologique des poissons et des produits de la mer.


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